Droit de la plaisance et du nautisme

Droit de la plaisance, du yachting et du nautisme

En dehors de nos activités traditionnelles, le cabinet dispose d’une activité spécifique dans le domaine des courses nautiques, litiges sur la fabrication et vente de navires de plaisance.

Il a acquis une expertise en la  matière et assiste les professionnels de la plaisance et du nautisme, les plaisanciers coureurs.en raison de la pratique et de la passion du Bâtonnier Robert Dupâquier pour la mer , les courses et régates.

CAP tout droit

 

  

Robert Dupâquier a participé à de nombreuses courses dont la Juris Cup , la Morgan Race , le Spi Ouest France, le Télégramme Tresco, l'Obélix Trophy, le Tour du Finistère, la Cowes Dinard, la Rolex Fastnet Race.

Nous assistons des coureurs internationaux, et nous occupons de la rédaction des contrats des professionnels (conditions générales de vente, location, sponsoring, ship management,contrats de skipper...) et des contentieux en plaisance et courses. Nous conseillons et plaidons pour les plaisanciers, en matière d'acquisition des navires, transferts de propriété, immatriculation, vices cachés avaries en mer, contentieux des places de port et autres litiges liés à la navigation.

 

Actualite:

Pour la prochaine Solitaire du Figaro, nous recherchons un sponsor pour soutenir un concurrent , qui s'engage pour la troisième fois.(Vainqueur du Championnat de France espoir Class 8, vainqueur du Spi Ouest France en IRC2, vainqueur de la course croisière EDHEC, vainqueur de Cowes Dinard, 2ème Mini-Fastnet, 2ème bizuth Solitaire du Figaro). Le budget est à 6 chiffres. Pour plus de renseignements, nous contacter.

 
 

 

Coordonnées

 

 

Cabinet de Pontoise
9 rue de la roche
95300 PONTOISE

Tél. : 01 30 32 48 98

01 30 32 80 28

Télécopie : 01 30 32 08 12

E-mail : contact@cap-tout-droit.fr

 

 

Correspondant USA (francophone)